BACTISUBTIL
Présentation de la marque BACTISUBTIL
Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MARION MERRELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTISUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACTISUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTISUBTIL est expirée depuis le 7 juin 2009.
MARION MERRELL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2144770 - Publication au BOPI 1999-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490387 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203560 - Publication au BOPI 1996-07-08